M. Schaal Jean-Loup Mme DE VAIVRE Anne-Marie M. Jacques BOUVET, C/O FIM
Numéro de dépôt :
3974311
Date de dépôt :
03/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/01/2023
Présentation de la marque SANS DANGER APPARENT
Déposée le 3 janvier 2013 par monsieur Schaal Jean-Loup, madame DE VAIVRE Anne-Marie, monsieur Jacques BOUVET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SANS DANGER APPARENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-06 du 8 février 2013.
Les déposants sont monsieur Schaal Jean-Loup domicilié(e) 84 rue Saint-Louis en l'île - 75004 - PARIS - France, madame DE VAIVRE Anne-Marie domicilié(e) 13 avenue Romand - 92210 - SAINT-CLOUD - France, monsieur Jacques BOUVET domicilié(e) Maison de la mécanique, 39-41 rue Louis Blanc - 92400 - COURBEVOIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Schaal Jean-Loup domicilié(e) 84 rue Saint-Louis en l'île - 75004 - PARIS - France.
La marque SANS DANGER APPARENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974311.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Schaal Jean-Loup - 84 rue Saint-Louis en l'île - 75004 - PARIS - France
Mme DE VAIVRE Anne-Marie - 13 avenue Romand - 92210 - SAINT-CLOUD - France
M. Jacques BOUVET, C/O FIM - Maison de la mécanique, 39-41 rue Louis Blanc - 92400 - COURBEVOIE - France
M. Schaal Jean-Loup - 84 rue Saint-Louis en l'île - 75004 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de téléconférences ou de visioconférences ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
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